Organisez une soirée legale en association

:arrow: Organisez une soirée légale en association
Le post me semble intéressant, attention je me suis attache à décrire l’organisation d’une soirée qui a le plus de chances de ne pas être annulé et ou vous aurez le moins à faire d’un point de vue administratif.

Lieu :
:arrow: Pour une association le plus simple et le moins contraignant, une salle des fêtes.. ou une salle de concert les deux sont au normes de sécurité pour l’accueil du public donc pas de commission de sécurité.


Nombre de personne max :
:arrow: C'est écrit sur le bail de location que fournis la mairie (tant que la salle est prévue pour, y a bon) mais bon évitez plus de 1500, moins y'a de monde mieux ça passe et au delà cela entraîne d’autres problèmes : commission de sécurité et déclaration en préfecture.

Déclaration auprès des services concernés :
:arrow: Tout se passe entre la mairie et vous donc vous n’avez pas besoin de le faire !!
Excepté pour ces trois cas :
1 : + de 1500 personnes prévues ou si le bail indique + de 1500 vous devez le déclarer en préfecture.
2 : Si l’entrée est payante et la soirée publique vous devez le déclarer en préfecture..
Ennuyeux..
Donc soit vous faites cela en free ou sur donation et la soirée peut être est publique soit la soirée est privée par exemple sur invitation (le flyer peut tenir lieu d’invitation) et la l’entrée alors est une participation au frais.
Il existe d’autres solutions pour rester publique, les entrées peuvent correspondre à une cotisation d’adhésion ou si la personne est déjà membre à une donation imposée pour un projet spécifique de l’association.
3 : Si vous employer un ou des artistes professionnelles vous devez déclarer la soirée à la DRAC (Directeur régional des affaires culturelles)


Assurance:
:arrow: Responsabilité civile minimum + à vous de négocier un prix pour couvrir un certain nombre d'événement par an (170 euro/an = 6 soirée à la MMA, la MAIF aussi), de plus sachez que vous êtes responsable de tout ce qui se passe dans un rayon de 50 mètres autour de l’événement.
En cas de problème votre assurance couvrira les frais d’hôpital voir d’avocat si nécessaire à savoir que vous n’êtes pas responsable d’un décès suite à une overdose !! (Je prends le pire hein) sauf si vous avez vendu ou même encouragez la vente de stupéfiant lors de la soirée.

Sacem :
:arrow: Déclaration 1 mois a l'avance minimum, budget prévisionnel ect.., il faut renvoyer dans les 10 jours le décompte des recettes /dépenses et la playlist --> lister et donc jouer que des labels non inscrit à la sacem ou des live Act non inscrit comme ça vous ne leur devait rien (Important : précisez bien lors de votre réponse que les labels/live de la liste ne sont pas inscrit chez eux, sinon d’office il vous colle un forfait)

Sécurité :
:arrow: c'est conseillez mais pas obligatoire, si il y à une baston et qu’une personne est blesser voir pire la société de sécurité est couverte pas son assurance, vous pas pour ce genre de problème..

Buvette :
:arrow: Autorisation de la mairie, pour une salle des fêtes/concert cela suffit ! Sinon en extérieur par exemple c'est les douanes licence 2 ou 3.

Impôts :
:arrow: Une association à le droit d’organiser 6 événements/an non imposables, au delà d’une il vous faut d’une part une licence d’organisateur de spectacle et d’autre part vous devrez déclarer les soirées qui dépasse cette limite de 6..Attention le budget de votre association (soirée comprise) ne doit pas dépasser 38 000 € par an sinon vous devez tous déclarer…


Pompier/Police :
:arrow: Ce n’est pas obligatoire mais prévenez les pompiers qu'il y à une soirée "associative" pour la police/gendarmerie faut voir ça peut détendre l’atmosphère en cas de plainte de voisin d’avoir déjà eut un contact auparavant, à vous de juger..

De toute façon ne jamais prononcer le mot tekno ni même électronic à qui que vous ayez affaire le long de l’organisation !! Parlez de concert, soirée associative...

Flyer :
:arrow: Sur le fly pas d'endroit direct (en gros une infoline) sinon vous êtes sur que les RG contactent la préfecture concernée qui contacte le maire qui vous contacte pour annulez! le secret est la clef free ou pas !!! Alors un bemol si le lieu est connu pour faire ce genre de soirée (salle de concert surtout) vous pouvez être plus précis.
Précisez aussi « ne pas jeter sur la voie publique » c’est une mention légale.

Billetterie :
:arrow: C’est obligatoire, prenez un format 3 volets, vous devrez gardez les souches après la soirée en cas de contrôle.

Le problème c'est qu'avec tout ça vous aurez du mal à faire ça free..

Nous on arrive en équilibrant le budget a des prix assez bas 5/6 euros(avec grosse affiche en HC)

Mais tout est légal et ça reste sur le principe honnête....

Je vous donne quelque sources qui sont plus accès sur de la soirée commerciale et qui sur certains point poussent un peu trop à tout déclarer alors qu’en cherchant un peu et en se limitant a des soirées de taille humaine beaucoup de choses sont adaptables..

www.keep-smiling.com/techno/officiel.html
www.planet-tekno.com/dossiers/organiser.asp
www.cite-musique.fr/francais/documentati..._03_04_organiser.htm
www.culture.gouv.fr/culture/regions/index.html

Edit : Le post qui datait du 19/09/02 nécessitait une mise à jour ce qui est fait :arrow: mis à jour le 06/08/04

J'ait remis a jour le post sachant que certaines chose changent et que la j'ait eut un peu de temps pour developper..

allez faites peter !!!

d'ailleurs j'essaierai de faire un post sur l'orga légal de free en exterieur..enfin je verrai il à deja pas mal de choses la dessus.. (voir le site du collectif) et puis bon c encore plus complique qu'en salle...

le lien vers nuit des meutes est dead ?

pas vraiment :

D'où, chose remarquable, rien ne s'ensuit...